Droit communautaire : organisations européennes de coopération, organisations européennes d'intégration

Droit européen | 31 pages | 10-06-2008 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Cours de Droit communautaire proposant une introduction à différents aspects du droit européen à travers les organisations européennes de coopération, l'Union européenne et la Communauté européenne.

Extrait:

Le droit européen découle d'une production normative issue d'Etats souverains réunis au sein d'organisations européennes : les organisations de coopération. Parallèlement, le droit européen est une production normative émanant d'organisations européennes d'intégration. Ces dernières sont des organisations au profit desquelles les États ont transféré des compétences. Ces organisations vont agir à la place des Etats en produisant des normes : ce sont des organisations régionales.
Les organisations européennes peuvent être comparées à d'autres organisations régionales (...)

Sommaire:

Introduction

I) Les organisations européennes de coopération

A. Le Conseil de l'Europe
B. L'OTAN : Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
C. L'Union de l'Europe Occidentale (UEO) et l'émergence d'une politique européenne de sécurité commune
D. Un exemple d'organisation européenne à vocation économique : l'OCDE

II) L'Union européenne et la Communauté européenne : organisations européennes d'intégration

A. L'histoire de la construction européenne
B. Le caractère irréversible de la Communauté européenne et de l'Union européenne
C. Les compétences de l'Union européenne et de la Communauté européenne

Recommandations

Partenaire de la rubrique Droit

Du même auteur

Nouveautés dans la rubrique Droit européen

Les plus visités dans la matière Droit européen