Histoire des institutions publiques (cours de Licence 1 Droit)

Histoire du droit | 58 pages | 02-06-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Cours complet d'Histoire des institutions publiques (licence 1 de droit).

Extrait:

Depuis Hugues Capet, la couronne est toujours passée de plein droit au fils ainé du roi défunt. Ce fils ainé associé et sacré du vivant de son père apparaissait comme son héritier naturel. Cette succession est si évidente que Philippe Auguste (1180-1222) n'éprouvera même plus le besoin de faire procéder au sacre anticipé de son fils. Au début du XIVe siècle, ce principe de primogéniture est clairement établi depuis longtemps, mais il est bien le seul, car jusqu'en 1316, la transmission de la couronne n'a pas connu de problèmes majeurs. En effet, les monarques capétiens ont toujours eu des fils pour leur succéder, c'est ce que l'on appellera « le miracle capétien ». En 1316, une situation inédite apparaît toutefois.

Louis X, dit le Hutin, premier fils de Philippe le Bel, décède. D'une première union avec Marguerite de Bourgogne le Hutin a eu une fille, Jeanne, âgé de 4 ans. Devenu veuf, le Hutin a épousé en secondes noces Clémence de Hongrie, laquelle est enceinte au moment du décès de son mari. Philippe, comte de Poitiers, frère ainé du roi défunt, et second fils de Philippe le Bel, se proclame alors régent.

En outre, Philippe convoque une assemblée de prélats et de barrons, qui décide que si la reine, Clémence de Hongrie, accouche d'un fils, Philippe sera régent jusqu'à la majorité de son neveu. A l'inverse, si c'est une fille, le régent montra sur le trône. L'enfant qui va naître sera bien un fils, mais il mourra au bout de quelques jours. Le comte de Poitiers devient alors roi, sous le nom de Philippe V, dit Le Long. En 1322, il meurt à son tour, ne laissant que des filles. Aussi la couronne se transmet-elle à son frère, le dernier fils de Philippe le Bel : Charles IV dit le Bel. Charles IV règnera également 6 ans, et mourra en 1328, ne laissant que des filles, lesquelles seront immédiatement exclues de la succession au trône. En 12 ans, de 1316 à 1328, le principe de l'exclusion des femmes a rencontré un consensus et possède dorénavant la force d'une coutume (...)

Sommaire:

L'AFFIRMATION DE L'ETAT MONARCHIQUE A LA FIN DU MOYEN-AGE (XIV-XVE SIECLE)

I) Le statut de la couronne
II) Les organes de gouvernement
III) L'affirmation de la souveraineté à l'extérieur du royaume

L'EPOQUE MODERNE (XVIE- XVIIE)

I) La Monarchie Absolue
II) Le gouvernement
III) L'organisation administrative du royaume
IV) Le droit de l'ancienne France
V) La crise de l'Ancien régime

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