Cours de droit judiciaire privé (procédure civile)

Droit (général) | 82 pages | 30-05-2008 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 7.20€ |

Résumé

Cours complet de droit judiciaire privé encore appelé procédure civile (Licence 3).

Extrait:

Droit judiciaire a le mérite de désigner le centre de gravité de ce droit qu'est le juge ; place centrale du juge de l'institution judiciaire. Kojeve, philosophe du droit, appelle cela le « tiers impartial et désintéressé ».
Hegelien est une philosophie du droit que l'on qualifie de phénoménologie, identifie l'essence du droit. Cette philosophie du droit se fonde sur l'observation, que l'on ne peut qualifier de juridique que la situation dans laquelle on fait recours au juge. Le procès en général est ce par quoi le droit se révèle à la conscience en tant que phénomène.
Le droit judiciaire est une étape dans la compréhension du phénomène juridique (...)

Sommaire:

Chapitre préliminaire : La loi de procédure, source et place dans la hiérarchie et implication de la loi de procédure dans l'espace et dans le temps

Première partie : introduction de l'instance

I) L'action en justice
II) Les Parties au procès
III) Le choix de la juridiction compétente
IV) L'introduction de l'instance ou saisine de la juridiction (les dispositions communes)

Deuxième partie : le déroulement de l'instance

I) La dynamique instrumentale du procès
II) L'objet du litige et la matière litigieuse
III) L'administration de la preuve, l'instruction et les débats

Troisième partie : le jugement

I) L'élaboration du jugement
II) Les effets du jugement
III) Les voies de recours

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