Histoire du droit des affaires du Moyen-âge à l'époque contemporaine

Droit des affaires | 49 pages | 22-05-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Cours d'Histoire de droit des affaires (Licence 3 de droit-sciences-politiques). Cette étude va de l'existence du droit du commerce au Moyen-âge jusqu'au passage du droit du commerce en droit des affaires à l'époque contemporaine.

Extrait:

Dans le Code d'Hammourabi qui contient 282 articles on trouve outre les dispositions traditionnelles des dispositions concernant le commerce. On sait que le prêt à intérêt existe, le contrat de commission, le contrat de société.
A Babylone on trouve aussi l'origine des banques. Elles sont à l'origine des temples. L'argent est au temple sous la protection des prêtres et des Dieux (...)

Sommaire:

TITRE I. LES SOURCES ET L'ENCADREMENT DU DROIT DES AFFAIRES (ANTIQUITÉ-XXIE SIECLE)

CHAPITRE 1 : EXISTE-IL UN DROIT DU COMMERCE AVANT LE MOYEN ÂGE ?

Section 1. Le monde du commerce dans les civilisations pré-romaines
Section 2. L'apport romain

CHAPITRE 2 : LE DROIT COMMERCIAL MEDIEVAL, UN DROIT REVOLUTIONNAIRE

Section 1. Les pesanteurs du haut Moyen Âge
Section 2. Les armes du renouveau : l'essor de la chose commerciale en Occident.

CHAPITRE 3 : LES TEMPS MODERNES OU LE DROIT D'UNE ECONOMIE PRE-INDUSTRIELLE

Section 1. Expansion économique et idées nouvelles
Section 2. La France est un Etat-Nation
Section 3. L'influence des autorités spécialisées sur la « matière commerciale »
Conclusion : Constat de carences

CHAPITRE 4 : DU DROIT COMMERCIAL AU DROIT DES AFFAIRES (XIX-XXE SIECLES)

Section 1. La révolution industrielle rupture(s) ou continuité(s) ?
Section 2. Le droit à la poursuite de la pratique

TITRE II. L'UNION FAIT LA FORCE ENTREPRENDRE EN SOCIÉTÉ

CHAPITRE 1 : ROME APPORTE UNE DEFINITION DE LA SOCIETE

Section 1. Caractères généraux propres à la plupart des sociétés
Section 2. Le cas particulier des sociétés de publicains

CHAPITRE 2 : LE MOYEN-ÂGE OU LA PRIMAUTE DES SOCIETES DE PERSONNES

Section 1 La commande
Section 2 La compagnie : du pain au gain
Conclusion : La difficulté à penser le droit des sociétés

CHAPITRE 3 : L'EVOLUTION DES SOCIETES DANS LES TEMPS MODERNES : NI PUTATIVES NI SOUMISES !

Section I. L'évolution des sociétés de personnes
Section II. L'émergence difficile des véritables sociétés de capitaux

CHAPITRE 4 : MAITRISER LE FLUX DES SOCIETES DE CAPITAUX (XIX-XXE SIECLES)

Section 1. Le libéralisme aux prises avec le libéralisme
Section 2. L'évolution des sociétés et la prééminence de la conception institutionnelle : les termes du débat

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