Histoire des institutions françaises

Histoire du droit | 30 pages | 19-05-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Cours d'histoire des institutions françaises. L'État est un peuple ou collectivité humaine, c'est un territoire borné par des frontières, et un pouvoir politique. Ce pouvoir politique détient la souveraineté c'est-à-dire un organe qui détient le monopole de la contrainte organisée. Sur le plan juridique l'État peut être l'organe titulaire de la souveraineté il est alors doté de la personnalité juridique : il peut engager l'ensemble de la collectivité dans un traité international.

Extrait:

La première conception d'organisation politique est germanique. Cela renvoie à une organisation fondée sur la tribu et la famille. Elle repose sur une organisation clanique. Les relations entre le chef et les sujets sont personnelles et représentées par l'échange. Le royaume du chef politique n'est pas la chose commune de ses sujets, elle est la propriété privée du chef politique. Du coup l'unité et l'intégrité du territoire dépend des alliances et des relations familiales (...)

Sommaire:

Introduction

I) La place des royaumes barbares dans la genèse des institutions françaises

A. Implantation germanique en Gaule
B. L'échec de l'unité politique des Mérovingiens aux Carolingiens

II) Le royaume féodal

A. La société féodale
B. La monarchie féodale

III) Les racines anciennes de l'état de droit : le statut de la couronne de France

A. La succession au trône de France
B. Le statut du domaine de la couronne

Conclusion

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