La TVA : principes, champ d'application, régimes d'imposition

Comptabilité | 19 pages | 15-04-2008 | Format : | Note : Non noté

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Résumé

Synthèse de la TVA dans son ensemble : ses principes, ses champs d'application, la TVA collectée et déductible, et les différents régimes d'imposition.

Sommaire:

Introduction

I) Les principes

A. Définition
B. Le mécanisme général de la TVA

II) Le champ d'application de la TVA

A. TVA collectée

III) Les règles de territorialité de la TVA

A. Les territoires
B. Les règles de territorialité

La TVA collectée

I) Les principes

II) Les taux

III) La base d'imposition : l'assiette

A. Les livraisons de biens et les prestations de service
B. Les opérations particulières

IV) Le fait générateur et l'exigibilité

A. Définition
B. Les règles d'application
C. L'option pour le paiement de la TVA d'après les débits

V) Les obligations de l'assujetti

VI) La franchise

La TVA déductible

I) Les principes

II) Les conditions de déductibilité

III) Les biens et les services excluent du droit à déduction

IV) Les modalités d'exercice du droit à déduction

A. La détermination de la TVA due
B. Crédit de TVA

Les différents régimes d'imposition à la TVA

I) Les régimes d'imposition

A. Présentation
B. Le champ d'application

II) La déclaration et le paiement de la TVA

A. Le réel normal
B. Le régime simplifié d'imposition

Conclusion

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