Résumé
Commentaire juridique (histoire du droit) de l'ordonnance de Louis VII le jeune, 1155, suite au Concile de Soissons.
Ce texte est une des premières volontés de légiférer des rois Capétiens, mais quelle est la vraie valeur de ce texte en cette époque féodale ?
N.B.: présence du texte de l'ordonnance.
Extrait:
Lors de la cérémonie du sacre, le roi se voit investi, tout comme les grands ecclésiastiques (Pape et évêques notamment), d'un ministère qui lui permet, du moins en théorie, d'exercer son autorité sur tout le royaume. L'idée du ministerium regis existe dès le IXème siècle en tant que théorie mais dans la pratique, le roi ne l'exerce pas du tout car il n'est qu'un simple seigneur féodal de surcroît peu puissant (...)
Sommaire:
Texte
Introduction
I) Le roi, un seigneur exerçant un ministère
A. Le nouveau pouvoir législatif du roi sur tout le royaume
B. Un roi Gardien du royaume
II) Un pouvoir de ban dispersé dans le royaume
A. Un pouvoir législatif royal limité par le droit féodal
B. Un pouvoir exécutif royal limité par le droit féodal
Indications bibliographiques