Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à 1958

Droit constitutionnel | 34 pages | 01-04-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Cours relatif au droit constitutionnel général et plus précisément à l' « histoire constitutionnelle de la France de 1789 à 1958 ». Cours de droit constitutionnel bien illustré (exemples, observations).

Il répond en effet à toutes les questions que les étudiants de premier et deuxième cycles universitaires doivent se poser sur l'histoire constitutionnelle de la France de 1789 à 1958. Il sera par ailleurs fort utile pour les personnes participant à des concours de la fonction publique... ou encore pour les étudiants en histoire.

Extrait:

L'histoire constitutionnelle moderne de la France commence en 1789 avec la Révolution française, en effet, cette date marque une rupture fondamentale avec les institutions de l'ancien régime. Il est à noter que le premier point important se situe en 1789, en effet, c'est la première fois que des principes nouveaux d'organisation sont proclamés, affirmés et mis en oeuvre (...)

Sommaire:

Introduction générale

I) L'instabilité institutionnelle : 1789-1870

A. La phase des innovations : 1789-1814
1. La Monarchie limitée (1789-1792)
2. Le régime conventionnel (1792-1795)
3. Le Directoire (1795-1799)
4. Le Consulat et l'Empire (1799-1814)

B. Les rétablissements
1. La phase de Restauration (1814-1830)
2. La Monarchie de Juillet (1830-1848)
3. La Seconde République : du 04 novembre 1848 au 02 décembre 1851
4. Le Second Empire, du 02 décembre 1851 au 02 septembre 1870

II) La France républicaine : 1870-1958

A. La Troisième République
1. L'élaboration des lois constitutionnelles : 1870-1875
2. Les institutions de la IIIe République
3. L'évolution institutionnelle et politique

B. La Quatrième République
1. La mise en place des institutions
2. Les institutions de la IVe République
3. Le fonctionnement des institutions

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