Cours de droit DUT 1ère année

Droit (général) | 90 pages | 26-03-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 9.00€ |

Résumé

Ce document détaille les cours de droit général de 1ère année de DUT. Le plan joint présente les chapitres abordés. Ce cours est complet et explicite. Il est illustré d'exemples afin de comprendre les différentes notions de droit abordées.

Sommaire:

PARTIE I : LE CADRE DE LA VIE JURIDIQUE : LE DROIT OBJECTIF

CHAPITRE I : L'IDENTIFICATION DE LA RÈGLE DE DROIT : LA NOTION DE DROIT

I. Les caractères de la règle de droit
II. La spécialisation des règles de droit : les différentes branches du droit

CHAPITRE II : LES SOURCES DU DROIT : LA CRÉATION DE LA RÈGLE DE DROIT

SECTION I : LA LOI : SOURCE DIRECTE DU DROIT
I. La hiérarchie des textes
II. La force obligatoire de la loi
III. L'application de la loi dans le temps

SECTION II : LES AUTRES SOURCES DU DROIT OU SOURCES INDIRECTES
I. La coutume
II. La jurisprudence
III. La pratique
IV. La doctrine

CHAPITRE III : L'ORGANISATION JUDICIAIRE

SECTION I : LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L'ORGANISATION JUDICIAIRE
I. La séparation des pouvoirs
II. L'égalité devant la justice
III. La gratuité de la justice
IV. La collégialité

SECTION II : LES JURIDICTIONS
I. La juridiction administrative
II. La juridiction judiciaire

SECTION III : LE PERSONNEL JUDICIAIRE
I. Les magistrats
II. Les auxiliaires de justice

SECTION IV : L'ACTION EN JUSTICE
I. Les principes généraux gouvernant l'action en justice
II. Les conditions d'exercice de l'action en justice
III. La procédure
IV. Les voies de recours

PARTIE II : LES DROITS SUBJECTIFS : LES SOURCES ET LA PREUVE DES DROITS SUBJECTIFS

CHAPITRE I : LES CLASSIFICATIONS DES DROITS SUBJECTIFS

I. La notion de patrimoine
II. Les droits patrimoniaux ou biens
III. Les droits extra-patrimoniaux

CHAPITRE II : LES SOURCES DES DROITS SUBJECTIFS : LES FAITS JURIDIQUES ET LES ACTES JURIDIQUES

I. Les faits juridiques
II. Les actes juridiques

CHAPITRE III : LA PREUVE DES DROITS SUBJECTIFS

SECTION I : LA CHARGE DE LA PREUVE
I. Le principe
II. Les exceptions

SECTION II : LES MODES DE PREUVE
I. Les différents modes de preuve
II. L'admissibilité des différents modes de preuve

CHAPITRE IV : LES TITULAIRES DES DROITS SUBJECTIFS

SECTIONS I : LES PERSONNES PHYSIQUES
I. La naissance de la personnalité juridique des personnes physiques
II. La fin de la personnalité juridique des personnes physiques
III. L'identification des personnes physiques
IV. La capacité des personnes physiques

SECTION II : LES PERSONNES MORALES
I. La nature juridique des personnes morales
II. L'identification des personnes morales
III. L'autonomie patrimoniale des personnes morales
IV. La capacité juridique des personnes morales

PARTIE III : LE CONTRAT

CHAPITRE I : LA FORMATION DES CONTRATS

I. Généralités
II. Les conditions de validité des contrats
III. La nullité des contrats

CHAPITRE II : LES EFFETS DES CONTRATS : L'EXÉCUTION ET L'INEXÉCUTION DES CONTRATS

Recommandations

Partenaire de la rubrique Droit

Du même auteur

Nouveautés dans la rubrique Droit (général)

Les plus visités dans la matière Droit (général)