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Planification stratégique/management
Résolution du Conseil d'Administration portant sur la création de comité
Planification stratégique/management | 1 page | 26-03-2008 | Format :
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RésuméRésolution du Conseil d'Administration portant sur la création de comité.
Extrait:
APPROBATION DE MISE EN PLACE DU COMITÉ DE DIRECTION
IL A ÉTÉ DÉCIDÉ que le Conseil d'administration mette en place par la présente un [COMITÉ AD HOC, COMITÉ D'AUDIT, AUTRE COMITÉ], composé de [NOMBRE] membres avec les responsabilités et pouvoirs ci-après :
[ÉNUMÉRER LES RESPONSABILITÉS ET POUVOIRS] (...)
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