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Planification stratégique/management
Résolution du Conseil d'Administration approuvant un congédiement
Planification stratégique/management | 1 page | 26-03-2008 | Format :
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Non notéPRIX : 3.60€ |
RésuméRésolution du Conseil d'Administration approuvant le congédiement d'un employé.
Extrait:
CONSIDÉRANT que [NOM DE L'EMPLOYÉ] en sa capacité de [POSTE] n'a pas répondu de façon satisfaisante à ses obligations clairement énoncées dans son contrat de travail ci-joint en Annexe A ;
IL A ÉTÉ DÉCIDÉ qu'un terme soit mis au contrat de travail de [NOM DE L'EMPLOYÉ] à compter du [DATE] et que toutes les indemnités et prestations exigibles par la loi lui soient payées (...)
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