Plan d'invalidité de longue durée

Gestion des Ressources Humaines | 10 pages | 07-04-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 15.00€ |

Résumé

Politiques et procédures : plan d'invalidité de longue durée.

Extrait:

Si vous ne pouvez travailler pour raison de maladie ou de blessures suite à un accident, et ce, pour une durée de plus de [NOMBRE] jours consécutifs, vous pouvez bénéficier des avantages prévus par le Plan d'invalidité de longue durée de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE].

Rédigé et adopté le [DATE], le présent Plan prend en compte tous les employés de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE].

Ainsi, les employés admissibles qui sont en invalidité totale bénéficieront d'un avantage équivalant à [%] de leur salaire mensuel de base tel que défini dans le Plan. Le paiement des avantages peut continuer pour une durée allant jusqu'à [NOMBRE] mois si vous être certifié comme étant en invalidité totale et que vous n'êtes pas en mesurer d'accomplir les tâches relatives à votre poste. Le paiement des avantages peut aller au-delà d'une période de plus de [NOMBRE] mois si vous êtes toujours certifié comme étant invalide et incapable d'accomplir les tâches liées à votre parcours académique et vos autres formations (...)

Sommaire:

1. Introduction
2. Définitions
3. Participation
4. Du bénéfice des avantages
5. Du calcul des avantages
6. Du paiement des avantages
7. De la suspension des avantages
8. Des avantages liés à la retraite
9. Plan de réhabilitation de l'emploi
10. Appel relatif à la détermination des avantages
11. De l'administration du plan
12. De la modification et de la fin du plan

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