Exemple type de plan de retraite simplifié

Gestion des Ressources Humaines | 9 pages | 06-03-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 50.00€ |

Résumé

Modèle de plan de retraite simplifié adaptable à chaque entreprise. Vous trouverez à la fin de ce document un modèle de plan de réduction de salaire qui est un plan de retraite
simplifié qui tient compte d'une réduction de salaire. Vous pouvez le modifier pour tenir compte des réalités de votre pays ou de votre entreprise.

Extrait:

Définitions :

Lorsqu'ils sont utilisés dans le présent du Plan, les mots et phrases ci-dessous auront les significations prévues dans le présent article, à moins que le contexte n'indique clairement le contraire.

Principales entités :

a) Plan : Le Plan de retraite simplifié au profit des Employés [VOTRE NOM DE COMPAGNIE], le Plan décrit, ainsi que ses modifications ultérieures. (...)

Sommaire:

I) De l'objet
II) Définitions et interprétations
III) Participation et notifications
IV) Des cotisations
V) Des avantages
VI) Administration
VII) Des droits de l'employeur

Annexe A
Plan de retraite simplifié autorisant des réductions de salaire

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