Plan de participation au profit pour les employés d'une entreprise

Gestion des Ressources Humaines | 24 pages | 05-03-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 50.00€ |

Résumé

Le document proposé est un modèle de plan de participation au profit visant à vous donner une idée du contenu d'un plan de participation au bénéfice. Vous pouvez le modifier pour tenir des réalités de votre pays ou de votre entreprise.

Extrait:

[VOTRE NOM DE COMPAGNIE], une compagnie organisée et existant conformément aux lois de [PRÉCISER LA JURIDICTION] met en place le présent Plan de Participation au Profit au bénéfice de ses employés ainsi qu'il est décrit dans le présent, et prenant effet ce [DATE DE MISE EN VIGUEUR].

Ladite organisation adopte dans le même temps, et ce, dans le cadre dudit Plan, un contrat d'administration créant une Mutuelle (désigné de temps en temps dans le présent en tant que "Fonds") auprès duquel des cotisations seront faites et partir duquel des avantages seront payés conformément aux conditions du présent (...)

Sommaire:

Préambule

1. Objet et Définitions
2. Crédit de Service et Participation
3. Cotisations
4. compte Individuel et Allocations
5. Retraite
6. Décès
7. Invalidité
8. Fin du contrat de travail et Annulation
9. Notification de Distribution et Modalité de Paiement
10. Conditions gouvernementales Spéciales
11. Administration
12. Fonds de la Mutuelle
13. Amendements
14. Retrait et fin du plan
15. Des dispositions générales

Recommandations

Pack Business-in-a-Box

Du même auteur

Nouveautés dans la rubrique Gestion des Ressources Humaines

Les plus visités dans la matière Gestion des Ressources Humaines