+ de 20 000 documents en ligne
Internet et Nouvelles Technologies
Contrat d'inscription en ligne pour site Web
Internet et Nouvelles Technologies | 3 pages | 09-04-2008 | Format :
| Note :
Non noté
PRIX : 5.40€ |
| Note :
Non notéPRIX : 5.40€ |
RésuméNotes pour sites Web et checklists : contrat d'inscription en ligne.
Extrait:
Nous vous souhaitons la bienvenue à [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] ! Nous démarrons toujours toute nouvelle relation avec un abonné par un contrat. Le contrat suivant prévoit ce que vous pouvez attendre de nous et ce que nous attendons de vous. Si vous être en accord avec ce que (...)
Sommaire:
1. Introduction
2. L'accès et les services
3. Frais et paiements
4. Règles du système
5. Considérations liées à la vie privée
6. Droits de propriété
7. Limitation de garantie
8. Indemnisation
9. Renonciations de garanties
10. Droit applicable et de l'élection de for
11. Reconnaissance
Recommandations
6 pages - 3,60€
27 pages - 5,40€
5 pages - 3,60€
Pack Business-in-a-Box
Business-in-a-Box : C'est l'ultime outil de rédaction de documents ! Incluant plus de 1 200 modèles de contrats, ententes, lettres, résolutions de CA, plans, propositions, politiques d'entreprise, chiffriers et grilles d'analyse, Business-in-a-Box accélère et facilite la rédaction de tous vos documents légaux et commerciaux !
Du même auteur
Résolution du Conseil d'Administration portant sur le choix d'un consultantModèle de contrat de location de matériel informatiquePolitique de référence post-emploiPolitique de mise en disponibilitéPolitique d'absence pour raison de procèsContrat de partenariatNouveautés dans la rubrique Internet et Nouvelles Technologies
Contrat de promotion sur un site InternetContrat de programme d'affiliationContrat de licence de logiciel orientée clientContrat de licence de logiciel orientée éditeurContrat de consultation pour la conception d'un logiciel avec partage des revenus de venteContrat de co-branding sur InternetLes plus visités dans la matière Internet et Nouvelles Technologies
Modèle de contrat de cession de droits d'auteurContrat de développement de logiciel personnaliséContrat type de prestation de services informatiques