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Ventes et marketing
Contrat de vente de stock
| Note : 
RésuméContrats et accords : modèle de contrat de vente de stocks.
Extrait:
1. DE L'ACCORD POUR LA VENTE
Le Vendeur vendra à l'Acheteur et l'Acheteur achètera auprès du Vendeur, tout le stock de biens, de marchandises, et de produits appartenant au Vendeur, et se trouvant actuellement à [LIEU] ainsi que toutes les fournitures et mobiliers appartenant au Vendeur (...)
Sommaire:
1. De l'accord pour la vente
2. De la fermeture du lieu de stockage
3. De l'évaluation de la facture
4. De la durée de l'inventaire
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