+ de 20 000 documents en ligne
Logistique et gestion des opérations
Contrat de vente d'équipement
Logistique et gestion des opérations | 4 pages | 09-04-2008 | Format :
| Note :
Non noté
PRIX : 9.00€ |
| Note :
Non notéPRIX : 9.00€ |
RésuméModèle de contrat de vente d'équipement.
Extrait:
3. LIVRAISON
La Société fera les efforts nécessaires pour livrer l'équipement au Client à la date de livraison fixée dans la Section 2. La livraison se fera F.O.B dans les locaux de la Société dans la ville de [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE]. Si la livraison n'est pas faite au plus tard [NOMBRE] jours après la date normale de livraison, pour des raisons autres que la faute du client (...)
Sommaire:
1. Vente de l'équipement
2. Prix de vente
3. Livraison
4. Utilisation de l'équipement
5. Indemnisation de violation
6. Renonciations et garanties
7. Non-divulgation
8. Dispositions diverses
Recommandations
5 pages - 3,60€
5 pages - 3,60€
13 pages - 3,60€
Pack Business-in-a-Box
Business-in-a-Box : C'est l'ultime outil de rédaction de documents ! Incluant plus de 1 200 modèles de contrats, ententes, lettres, résolutions de CA, plans, propositions, politiques d'entreprise, chiffriers et grilles d'analyse, Business-in-a-Box accélère et facilite la rédaction de tous vos documents légaux et commerciaux !
Du même auteur
Critères d'investissement utilisés par le capital de risque Résolutions de l'Assemblée Générale des ActionnairesProcessus de planification d'une demande de subventionContrat de développement de logiciel personnaliséContrat de vente de propriété commercialeModèle type de Business Plan (plan d'affaires)Nouveautés dans la rubrique Logistique et gestion des opérations
Contrat de vente d'équipementContrat de maintenance d'équipementModèle de contrat de location de matériel informatiqueContrat de location d'équipementLes plus visités dans la matière Logistique et gestion des opérations
Modèle de contrat de location de matériel informatiqueContrat de location d'équipementContrat de vente d'équipement