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Ventes et marketing
Contrat de vente de biens
| Note : 
RésuméContrats et accords : modèle de contrat de vente de biens.
Extrait:
1. DE LA VENTE DES MARCHANDISES
Le Vendeur devra vendre, transférer, et remettre à l'Acheteur au plus tard le [DATE] les biens suivants :
[DESCRIPTION DES BIENS]
2. DE LA CONTREPARTIE
L'Acheteur devra accepter les biens et payer en contrepartie la somme de [MONTANT] (...)
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