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Gestion des Ressources Humaines
Contrat de travail avec un employé autonome
| Note : 
RésuméModèle de contrat de travail avec un employé autonome.
Extrait:
PRÉAMBULE
En considération des conventions et accords contenus dans le présent contrat et de la contrepartie à payer dans le cadre du présent contrat, la Société emploie l'Employé et l'Employé accepte de travailler en tant qu'Employé de la Société pour une durée indéterminée conformément aux termes et conditions ci-après (...)
Sommaire:
Préambule
1. De la nomination
2. De l'acceptation de l'emploi
3. De la dévotion du temps au travail
4. De l'incompatibilité d'intérêt
5. De la propriété de la société
6. De la rémunération
7. Des primes et avantages
8. Des déductions
(...)
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