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Consultants et collaborateurs externes
Contrat de sous-traitance
Consultants et collaborateurs externes | 3 pages | 09-04-2008 | Format :
| Note :
Non noté
PRIX : 15.00€ |
| Note :
Non notéPRIX : 15.00€ |
RésuméModèle de contrat de sous-traitance.
Extrait:
Considérant que l'Entrepreneur a accepté, ou acceptera de conclure après lecture et approbation, un contrat global de construction, ici le "Contrat principal" avec l'[ENTREPRENEUR PRINCIPAL] pour la réalisation de certains travaux conformément aux divers documents et spécifications du contrat élaborés par l'[ARCHITECTE] ; et/ou à fournir la main d'oeuvre, les matériaux et outils et/ou les biens requis pour réaliser le projet de construction ci-après nommé et décrit (...)
Sommaire:
1. Travail du sous-traitant
2. Rémunération du sous-traitant
3. Conditions particulières
4. Modalités d'échange d'informations
5. Lois et réglementation régissant cet accord
6. Amendement
7. Arbitrage
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