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Logistique et gestion des opérations

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Modèle de contrat de location de matériel informatique

Logistique et gestion des opérations | 2 pages | 05-03-2008 | Format : Document Microsoft Word | Note : Non noté

PRIX : 5.40€ |
Résumé

Modèle de contrat de location de matériel informatique.

Extrait:

Le présent contrat de location de matériel informatique est signé et prend effet à compter du [DATE],

ENTRE : [NOM DU PROPRIÉTAIRE] (le "Propriétaire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont (...)


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