Résumé
Support de cours sur le crédit documentaire, réalisé au profit des étudiants d'une école de commerce. Présentation de plusieurs concepts à connaître et à retenir absolument sur la pratique des crédits documentaires. Ce document a été conçu dans un souci pédagogique avec un style clair et une succession logique.
Extrait:
Le crédit documentaire, appelé également « Lettre de crédit », est un engagement ferme de paiement donné par une banque appelée « Banque émettrice » à la demande et pour le compte de son client importateur appelé « Donneur d'ordre » en faveur d'un
vendeur appelé « Bénéficiaire », sous réserve que les termes et les conditions du crédit soient respectés.
Afin d'aviser le bénéficiaire de son engagement, la banque émettrice fait recours à une autre banque appelée « Banque notificatrice » installée dans le pays du vendeur,
qui notifie l'ouverture du crédit documentaire au bénéficiaire sans engagement de sa part ou bien en y ajoutant se confirmation et devient alors de ce fait « Banque
confirmante ».
Le crédit documentaire répond généralement au désir du vendeur d'être payé et à celui de l'acheteur d'obtenir des facilités de crédit. Néanmoins, il est important pour les deux partenaires de s'informer l'un sur l'autre avant de nouer des relations commerciales entre eux (...)
Sommaire:
I) Concepts de base
A. Définition
B. Dispositions contractuelles
C. Typologie
D. Modes de réalisation
E. Risques liés aux crédits documentaires
II) Les crédits documentaires particuliers
A. Le crédit documentaire transférable
B. Le crédit documentaire Back to Back
C. Le crédit documentaire revolving
D. Le crédit documentaire avec « Red clause »
III) Déroulement et réalisation du crédit documentaire
A. L'ouverture du crédit documentaire
B. L'émission du crédit documentaire
C. La notification du crédit documentaire
D. La réalisation du crédit documentaire
IV) Le rôle des documents dans les crédits documentaires
A. La facture commerciale
B. Le document de transport
C. Le contrat d'assurance
D. Le certificat d'inspection
E. Le certificat d'inspection
Bibliographie