Droit de la propriété intellectuelle : droit moral

Droit civil | 4 pages | 05-02-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 3.60€ |

Résumé

Cours de droit de la propriété intellectuelle qui traite du droit moral tirées des droits regroupés sous l'étiquette "droit de la propriété intellectuelle": droit d'auteur et ses droits voisins, droit des brevet et droit des marques.

Extrait:

Le DPI (droit de propriété intellectuelle) a pour vocation de définir les droits subjectifs qui vont naître d'une relation entre un objet est un sujet. Ce couple va rayonner et ce rayonnement va se faire par l'exercice de droits qui vont avoir un caractère exclusif. Ces droits exclusifs appartiennent à 2 grandes catégories :

• Les droits moraux.
• Les droits patrimoniaux.

Le droit moral a pour fonction 1ère de protéger les intérêts moraux qui sont en relation dans le cercle du sujet de droit.
Le droit patrimonial peut avoir pour sujet le sujet 1er, mais aussi son ayant droit (...)

Sommaire:

I) Le droit d'auteur (DA) et les droits voisins (DV)

A. Le DA
1. Les attributs
2. La titularité (art L121-1)
3. Les caractéristiques

B. Les DV

II) Le droit des brevets

III) Le droit des marques

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