Cours sur l'évolution du droit pénal avant et depuis 1810

Droit pénal | 7 pages | 20-02-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 3.60€ |

Résumé

Etude des origines et de l'évolution du droit pénal avant et après 1810. Comment s'est faite cette évolution ? A travers quelles époques, quels courants, quelles doctrines et quelles écoles, le droit pénal est devenu celui que l'on connaît aujourd'hui ?
Comparaison aux autres systèmes juridiques pour mieux entrevoir le droit pénal français.

Extrait:

L'auteur fondamental : Cesare Peccaria, il a mis sous la forme scientifique toutes les critiques de l'ancien régime ( Le Traité des délits et des peines ). Une critique de l'arbitraire ( « la peine doit être la même pour tous »), les citoyens doivent connaître les infractions et les peines encourus : le principe de la légalité des peines. Il faut un texte qui doit émaner de la volonté générale, de la loi.

Rejet de l'idée de grâce et aussi de l'idée de peine fixe ( pas d'adoption ).
Critique de la rigueur, « la peine n'a de raison d'être que par son utilité », éviter que l'individu ne recommence ou qu'il soit imité, idée de l'amendement avec un but utilitariste, la défense de la société. Il faut que la peine soit certaine. Exclure les châtiment corporels

Sommaire:

Titre 1 : L'évolution avant 1810

I) Les origines
II) L'ancien droit pénal
III) Les conquêtes légalistes

Titre 2 : L'évolution depuis 1810

I) Les thèses doctrinales et leur influences
II) Le droit positif

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