Cours de fiscalité sur l'impôt sur le revenu

Finance | 7 pages | 05-02-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 3.60€ |

Résumé

Réalisé par un professeur, ce document est un cours de fiscalité et de comptabilité sur l'impôt sur le revenu. Présence de nombreuses définitions, explications et calculs.

Extrait:

Le revenu imposable est un revenu familial, net, annuel et disponible.

Familial signifie que c'est le revenu d'un foyer fiscal qui est composé d'un couple marié ou pacsé pour former une famille avec éventuellement des enfants à charge.
Le terme de net illustre un grand principe de l'impôt sur le revenu qui est le passage du brut au net. On a ainsi le droit de soustraire aux revenus bruts toutes les dépenses effectuées en vue de l'acquisition et de la conservation du revenu (par exemple les frais de déplacement) (...)

Sommaire:

I) Personne et revenu

A. Les revenus imposables
B. Le revenu imposable

II) Les catégories de revenu

A. Définition économique et fiscale du ménage
B. Les revenus mixtes
C. Revenu du capital
D. Revenu du travail

III) Le revenu net global

A. Revenu net global
B. Le quotient familial
C. Le barème progressif de l'impôt sur le revenu

IV) L'impôt sur le revenu en France

V) Autres dispositifs fiscaux

A. Les impôts sociaux
B. Prime pour l'emploi

Recommandations

Du même auteur

Nouveautés dans la rubrique Finance

Les plus visités dans la matière Finance