Les immobilisations incorporelles

Comptabilité | 6 pages | 22-01-2008 | Format : | Note : Non noté

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Résumé

Synthèse sur les immobilisations incorporelles. Définitions, enregistrements comptables... et applications des nouvelles règles 2008.

Sommaire:

L'avis de 2004-06 du CRC définit une immobilisation incorporelle comme des actifs non monétaires sans substances physique.

Les conditions des immobilisations incorporelles sont les mêmes que les immobilisations corporelles :

- Elément identifiable
- Avantages économiques futures
- Contrôlé par l'entreprise
- Evaluation fiable

Un élément incorporel est identifiable s'il est séparable des activités de l'entité ou si il résulte d'un droit légale ou contractuel (...)

Sommaire:

I) Généralité

II) Les logiciels

A. Les logiciels à usage interne acquis
B. Les logiciels à usage interne créé par l'entreprise
C. Les logiciels à usage commercial

III) Le coût de développement

IV) Les sites Internet

V) Le fond commercial et les fichiers clients

VI) Le brevet

VII) Le quota d'émission de gaz à effet de serre

VIII) Les frais d'établissement

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