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Les immobilisations incorporelles
| Note : 
RésuméSynthèse sur les immobilisations incorporelles. Définitions, enregistrements comptables... et applications des nouvelles règles 2008.
Sommaire:
L'avis de 2004-06 du CRC définit une immobilisation incorporelle comme des actifs non monétaires sans substances physique.
Les conditions des immobilisations incorporelles sont les mêmes que les immobilisations corporelles :
- Elément identifiable
- Avantages économiques futures
- Contrôlé par l'entreprise
- Evaluation fiable
Un élément incorporel est identifiable s'il est séparable des activités de l'entité ou si il résulte d'un droit légale ou contractuel (...)
Sommaire:
I) Généralité
II) Les logiciels
A. Les logiciels à usage interne acquis
B. Les logiciels à usage interne créé par l'entreprise
C. Les logiciels à usage commercial
III) Le coût de développement
IV) Les sites Internet
V) Le fond commercial et les fichiers clients
VI) Le brevet
VII) Le quota d'émission de gaz à effet de serre
VIII) Les frais d'établissement
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