Discours de Maximilien de Robespierre édité en 1789

Droit constitutionnel | 4 pages | 18-12-2007 | Format : | Note : 8.00/10

PRIX : 3.60€ |

Résumé

Commentaire de droit constitutionnel concernant le discours de Robespierre sur son refus du droit de veto du roi.

Extrait:

Dès Septembre 1789, lors de la préparation de la Nouvelle Constitution, des difficultés et des questions d'ordre politique se posent. En effet, une question majeure se dégage sur l'autorité qu'il faut accorder au Roi. Faut-il lui reconnaître un droit de veto ? Et si oui, de quelle nature ? La réponse arrive enfin le 10 Septembre : l'Assemblée Constituante accorde finalement un droit de veto a Louis XVI. C'est à partir de ce vote que l'on peut distinguer la droite et la gauche en politique (...)

Sommaire:

Introduction

I) Les droits respectifs selon M. de Robespierre

A. Les droits de la Nation
B. Les droits de la Royauté

II) Les refus de Robespierre

A. La dénonciation de l'autorité Royale
B. Le droit de veto suspensif et absolu

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