Résumé
Cours entièrement rédigé ayant trait à l'histoire politique et constitutionnelle de la France, lequel recouvre la période allant de 1789 à 1958. Il offre un regard clair et approfondi de la période dite.
Extrait:
Sous la restauration, la monarchie de Louis XVIII est légitimé car elle repose sur la théorie du droit divin, la prescription, l'ancienneté, garante de stabilité et d'ordre. Or à la même époque les libéraux sont en quête d'un autre fondement de la légitimité. Le pouvoir est établi et confirmé par le peuple. Le fondement de cette nouvelle légitimité est la consécration des gouvernements par le suffrage universel.
Avec la Révolution débute l'ère de l'instabilité et la fin de la légitimité traditionnelle. Or
la Nation a besoin de temps pour s'acclimater à une nouvelle légitimité. L'historien
G. Ferrero, dans « Pouvoir, les génies invisibles de la Cité », a le mérite de mettre l'accent dur le concept : la légitimité est au fond l'exorcisme de la peur entre gouvernants et gouvernés.
Alors il faut vénérer la légitimité comme un génie invisible de la Cité. Trois principes
essentiels :
- La légitimité est relative dans le temps, une époque ne choisit pas sa légitimité : elle la
trouve établie ou en voie de formulation.
- Vouloir, en dehors du principe de légitimité de l'époque, concilier deux légitimités, conduit vers la Révolution (en France en 1830).
- L'époque contemporaine n'a pas de salut en dehors de la légitimité démocratique.
La notion de légitimité démocratique est fluide : pourquoi ne pas se contenter de la légalité ? Les théologiens chrétiens ont fait remarquer qu'en tant de calme la légalité est une présomption de légitimité. En fait le concept de légitimité dépasse le cadre juridique mais il permet d'expliquer que lorsque se produit un changement de régime on ne peut pas tourner brutalement la page. L'évolution de la légitimité a passionné le XIXe siècle. Nombreux conflits, d'où les constituants ont fait des textes prudents et brefs (cf. 1870). Au fond, avant 1814, aucun régime n'a trouvé de formule politique qui soit acceptée par la Nation et qui incarne la légitimité nouvelle. Il faut attendre l'apparition coutumière du régime parlementaire, et son renforcement, pour que la France commence à admettre que cet équilibre nouveau est une formule politique nationale qui peut être acceptée par la majorité. Le principe démocratique a donc eu besoin de temps pour devenir le fondement de la nouvelle légitimité et être accepté par la société (...)
Sommaire:
Introduction
PARTIE I : La quête d'un régime politique (1789/1814)
A. Les expériences révolutionnaires
1. La Monarchie Constitutionnelle (1789/10 août 1792)
2. La Démocratie totalitaire ( 1792/1794)
3. La République conservatrice 1794/1799
B. L'Empire ou le césarisme moderne
1. Du Consulat à l'Empire
2. La monarchie Césariste
PARTIE II : La genèse du régime parlementaire (1814/1870)
A. La monarchie constitutionnelle 1814/1848
1. De la monarchie légitime à la monarchie de juillet
2. L'émergence du parlementarisme et l'Orléanisme
B. La Seconde République 1848/1852
1. De la République militante à la République conservatrice
2. La Constitution du 4 novembre 1848 et l'onction populaire
C. Le césarisme démocratique 1852/1870
1. L'Empire et la dynamique parlementaire
2. Le « système » napoléonien : La Monocratie césariste
PARTIE III : La légitimité parlementaire et démocratique
A. La IIIème République 1870/1940
1. La fondation du régime et son enracinement
2. L'alternance du pouvoir et la souveraineté parlementaire 1919/1933
3. La crise et la chute du régime 1934/1940
B. La IVème République 1946/1958
1. La mise en place du régime et la Constitution du 27 octobre 1946
2. La IVème République à l'épreuve des faits 1946/1958