Résumé
Cours de droit du travail concernant plus particulièrement le contrat de travail. Ainsi, il aborde, point par point, l'élaboration du contrat de travail, l'exécution du contrat de travail et la fin de celui-ci. Cours semi-rédigé.
Extrait:
Le droit du travail est une matière complexe : il est très réglementé. La connaissance de la discipline est rendue difficile de par la multiplicité des sources du droit du travail, et du fait qu'il s'agit d'une discipline éminemment jurisprudentielle. Certains auteurs ont préconisé de "brûler le code du travail", ce qui peut avoir deux significations : simplifier le code du travail, réduire les textes, les rendre plus lisibles pour rendre le code plus opératoire ; ou retourner au droit commun des contrats, dans lequel les parties sont libres de contracter sans aucune contrainte légale ni administrative.
Sommaire:
I) La conclusion du contrat de travail
A. La notion de contrat de travail
B. La formation du contrat de travail
II) L'exécution du contrat de travail
A. L'exécution du travail
B. Les évènements affectant l'exécution du contrat de travail
C. Les conditions de travail
III) La fin du contrat du travail
A. La rupture du contrat à durée indéterminée
B. Les règles spécifiques aux contrats atypiques