La Vérité et la Filiation

Droit civil | 7 pages | 05-11-2007 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 5.40€ |

Résumé

La vérité et la justice furent associées par le Procureur général Baudoin lors de l'affaire Dreyfus, ce fut le triomphe de la vérité et de la justice.

Il existe un lien très fort dans notre droit entre ces deux notions. Une présomption de vérité s'attache à la chose jugée. Le jugement doit être tenu pour vrai. Mais, ce n'est qu'une présomption et l'article 1350 du Code Civil ne pose qu'une présomption légale, ce qui souligne les limites des rapports entre la vérité et la justice. Ces limites tiennent à différentes raisons notamment aux preuves. La vérité n'est pas nécessairement la même selon l'angle sous laquelle on l'envisage. Vérité ou Liberté a opposé en droit pénal la vérité à découvrir du magistrat et la vérité judiciaire à construire de l'avocat. Chacun voit la vérité où il souhaite la voir. La notion de vérité peut être abordée sous l'angle de la vérité et du droit, la vérité juridique. On peut y rattacher la bonne foi, la conscience, la sagesse, l'équité, la recherche du bien, la loyauté.

La vérité serait un idéal que poursuivrait le juge. La place faite à la vérité dans l'application du droit n'est pas aisée à déterminée d'autant qu'il n'existe pas de définition. Le Doyen Cornu avait relevé en 1987 que la sagesse du droit est précisément à ne pas chercher à définir des notions indéfinissables comme celle de vérité.

[...]

Un arbitrage doit être opérée par la loi : les tenir pour équivalentes, ou faire prévaloir l'une d'entre elles. Ces différentes vérités qui peuvent être prises en considération sont équivalentes lorsqu'il s'agit d'établir le lien de filiation : la vérité biologique a une place mais pas centrale. Il peut être nécessaire d'opérer un arbitrage entre ces différentes vérités contradictoires ou quand il s'agira de contester un lien de filiation. En cas de contestation, va s'opérer une confrontation des vérités. La preuve à rapporter est la démonstration d'exactitude de vérité.

Le législateur opère un arbitrage en ce que l'ouverture de la contestation sera fermée. Cet arbitrage s'opère également par une interdiction pure et simple, dans un certain nombre de circonstances.

Sommaire:

Introduction

L'EQUIVALENCE DES VERITES

- Les vérités alternatives à la vérité biologique
- La part non négligeable de la vérité biologique

L'ARBITRAGE ENTRE LES VERITES

- L'interdiction du constat de la vérité biologique
- La Confrontation des Vérités

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