Les atteintes à l'intégrité psychique en droit pénal

Droit pénal | 54 pages | 01-11-2007 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 9.00€ |

Résumé

Les atteintes à l'intégrité psychique sont des évènements qui altèrent l'intégrité psychique d'un individu. Elles ne cessent aujourd'hui de se développer et prennent par conséquent une ampleur considérable. Les individus des sociétés modernes sont en effet soumis pour la plupart d'entre eux à des violences psychiques quotidiennes de toute nature (bruit, harcèlement moral dans les entreprises, augmentation des violences psychiques dans les familles surtout à l'égard des enfants,...) et développent bien souvent ce que l'on appelle des troubles psychiques (anxiété généralisée, troubles psychosomatiques...). Les sociétés actuelles doivent par conséquent non seulement réprimer les atteintes physiques mais également les atteintes psychiques des individus.

Afin d'essayer de déterminer l'ensemble des violences psychiques que peut connaître de nos jours tout individu, il convient d'adopter une démarche juridique. Cette dernière, qui repose essentiellement sur l'analyse des différentes infractions incriminées par les lois pénales, permettra d'en dégager un certain nombre. Cependant, le thème traité nécessite, de par sa nature même, une incursion dans le domaine de la psychologie pour comprendre en quoi certains des faits incriminés pénalement peuvent ainsi être qualifiés. C'est pourquoi, ce thème doit également être envisagé, sous un point de vue psychologique, sans toutefois privilégier ledit point de vue. Il convient donc de recenser toutes les infractions pénales pouvant être qualifiées comme telle puis de les classer selon leur régime.

Sommaire:

Sommaire
Abréviations
Introduction

Partie 1 : Notion d'atteinte à l'intégrité psychique en droit pénal

Chapitre I : Notion mal définie
Section 1 : Approche légale
Section 2 : Approche fondamentale

Chapitre II : Recherche empirique de la notion dans la loi pénale
Section 1 : Recherche dans le Code pénal
Section 2 : Recherche à l'extérieur du Code pénal

Partie 2 : Caractérisation de l'atteinte

Chapitre I : Classification
Section 1 : Atteintes psychiques par ricochet
Section 2 : Atteintes à la quiétude
Section 3 : Atteintes à la considération de la personne

Chapitre II : Réflexion sur le régime des atteintes
Section 1 : Infraction d'atteinte à l'intégrité psychique à l'aube des principes généraux
Section 2 : Particularités du régime

Conclusion
Bibliographie

Recommandations

Partenaire de la rubrique Droit

Du même auteur

Nouveautés dans la rubrique Droit pénal

Les plus visités dans la matière Droit pénal