Cours complet de droit du travail (2007-2008)

Droit du travail | 144 pages | 30-10-2007 | Format : | Note : 6.50/10 |

PRIX : 9.00€ |

Résumé

Il s'agit d'un cours de droit du travail très complet. Ce cours est un document d'étude de grande qualité, qui plus est extrêmement structuré.

Il se divise en deux grandes parties : « Le cadre des relations individuelles de travail : Le contrat de travail » et « Les relations individuelles de travail ».

Il permettra aux étudiants de pouvoir comprendre et de facto apprendre très facilement les notions fondamentales du droit du travail, telles que : le contrat de travail, le licenciement, le salaire etc.

Ce cours fera office d'un support parfait pour les étudiants en droit, sciences politiques, AES, des IEP mais également pour les étudiants suivant des formations sociales (assistantes sociales etc.) qui retrouveront ici des développements qui susciteront sans nul doute leur intérêt.

Plan du cours:

INTRODUCTION GENERALE

CHAPITRE PRÉLIMINAIRE : PRÉSENTATION DU DROIT DU TRAVAIL

Section 1) Objet du droit du travail
1. La définition du droit du travail
2. Les relations de travail dans le secteur public
3. Relations individuelles et relations collectives de travail

Section 2) Histoire du droit du travail
1. Origines du droit du travail
2. Les temps forts de l'histoire
3. La dynamique actuelle du droit du travail

Section 3) Les sources du droit du travail
1. Sources classiques
2. Rôles respectifs du droit légiféré et du droit négocié

PREMIERE PARTIE : LE CADRE DES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL : LE CONTRAT DE TRAVAIL

Titre I : Définition et conclusion du contrat de travail

Chapitre I : Définition et critère
Section 1) Enjeux et approches
Section 2) Le choix du critère
Section 3) Application du critère

Chapitre II : La conclusion du contrat de travail

Section 1) L'accord des volontés : conditions de validité du contrat
Section 2) Droit de l'embauche et du recrutement
Section 3) L'engagement à l'essai

Titre II : La durée du contrat de travail

Chapitre I : Les contrats précaires
Section 1) Unité et diversité des contrats précaires
Section 2) Le recours aux contrats précaires
Section 3) Le régime des contrats précaires

Chapitre II : Le droit commun du licenciement
Section 1) La procédure de licenciement
Section 2) Le contrôle des motifs
Section 3) Les sanctions du droit du licenciement
Section 4) Préavis et indemnité de licenciement

Chapitre III : Le régime des licenciements économiques

Section 1) Définitions et classifications
Section 2) Les procédures de licenciement
Section 3) Identification des salariés licenciés, mesures de prévention et d'accompagnement
Section 4) Contrôles et sanctions

Chapitre IV : Pour en finir avec la fin du contrat de travail
Section 1) Les autres modes de rupture du contrat
Section 2) L'après-contrat de travail

Titre III : L'exécution du contrat de travail

Chapitre I : Les obligations contractuelles
Section 1) Obligations de l'employeur
Section 2) Obligations du salarié

Chapitre II : Événements perturbant l'exécution du contrat
Section 1) La suspension du contrat de travail
Section 2) La modification du contrat de travail
Section 3) Le maintien du contrat en cas de transfert d'entreprise (article L. 122-12 du Code du travail)

DEUXIEME PARTIE : LE TRAME DES RELATIONS INDIVIDUELLES AU TRAVAL

Titre I : La prestation de travail

Chapitre I : Le temps de travail
Section 1) La durée du travail
Section 2) L'aménagement du temps de travail
Section 3) Les repos et les congés

Titre II : La rémunération

Chapitre unique : Théorie juridique du salaire
Section 1) Définition et nature juridique
Section 2) Salaire minimum et salaires réels
Section 3) Le paiement du salaire

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