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Droit pénal
L'élément moral dans l'infraction
| Note : 
RésuméCours de droit pénal sur l'élément moral dans l'infraction.
Dans quelles conditions une faute est intentionnelle ? La faute non intentionnelle peut-elle être sanctionnée ? Qu'en est-il des fautes contraventionnelles ?
Sommaire:
I) La faute intentionnelle
A. L'intention et le mobile
B. Le dol général et le dol spécial
C. Le dol simple, le dol aggravé, le dol indéterminé et le dol dépassé
II) La faute de mise en danger délibérée
III) La faute non intentionnelle
A. Un lien de causalité certain
B. La causalité directe
C. La causalité indirecte
IV) La faute contraventionnelle
A. La contravention intentionnelle
B. La présomption de responsabilité en cas de contravention non intentionnelle
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