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Commentaire d'arrêt du 14 décembre 2004 (plan détaillé)
| Note : 
RésuméCe document est un plan détaillé du commentaire d'arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 14 décembre 2004.
Extrait:
Le processus d'élaboration d'un contrat de vente est complexe et inclut de nombreux éléments, le prix en est un même si l'évolution fait que sa détermination peut varier dans le temps (...)
Sommaire:
Introduction
I) Le prix : élément essentiel du contrat
A. Une détermination ultérieure possible
B. Un prix déterminé exigé
II) Les conditions exigées
A. Un indice soumis à de strictes conditions
B. Une intervention judiciaire presque inutile
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