Cours de droit civil sur les biens

Droit civil | 58 pages | 22-10-2007 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Pour Aubry et Rau (1873), "le patrimoine est l'ensemble des biens et obligations d'une personne, envisagé comme formant une universalité de droits" : il regroupe les biens et les dettes. Pour Atias, c'est "la représentation pécuniaire de la personne". Mais en fait, ce n'est pas uniquement une valeur en argent : l'article 2092 du code civil l'évoque en citant les "biens mobiliers et immobiliers, présents et à venir" (...)

Sommaire:

Titre préliminaire : les notions fondamentales

I) Le patrimoine

A. La composition du patrimoine
B. Les caractères du patrimoine

II) Diverses classifications

A. La distinction entre les droits réels et les droits personnels
B. La distinction des meubles et des immeubles

PARTIE 1. THEORIE GENERALE DES BIENS : LES CHOSES ET LES HOMMES

Titre 1. Les pouvoirs du droit sur une chose

I) La propriété : l'appropriation exclusive

A. Présentation du droit de propriété
B. L'acquisition de la propriété
C. Les limites du droit de propriété

II) L'attribution concurrente

A. La propriété collective
B. L'usufruit

Titre 2. Les pouvoirs de fait sur une chose

I) La possession

A. La présentation de la possession
B. Les conditions de la possession
C. Les effets de la possession

II) Les autres emprises

A. La détention
B. La nécessité
C. Le logement

PARTIE 2. LES DROITS REELS

Titre 1. Les meubles

I) Les animaux

A. Un meuble spécifique
B. Protection
C. La perte

II) Les meubles corporels

A. Possession vaut le titre
B. L'acquisition des meubles vacants

Titre 2. Les immeubles

I) La propriété

A. Les servitudes
B. L'étendue du droit de propriété dans l'espace

II) La possession

A. La prescription acquisitive
B. La protection possessoire

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