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Droit civil
Cours de droit civil sur la responsabilité
| Note : 
RésuméCours de droit civil sur la responsabilité, 2ème semestre droit civil L2.
Plan du cours:
Titre préliminaire : Les notions fondamentales
Section 1 : Les classifications des obligations
Section 2 : L'importance du droit des obligations
Titre 1 : Les notions générales
Chapitre 1 : La notion de responsabilité
Chapitre 2 : Les fondements de la responsabilité
Chapitre 3 : L'articulation des différents fondements de la responsabilité
Titre 2 : Le droit commun de la responsabilité
Sous-titre 1 : Les conditions de la responsabilité civile
Chapitre 1 : Le dommage
Chapitre 2 : Le fait générateur
Chapitre 3 : Le lien de causalité
Sous-titre 2 : Les effets de la responsabilité
Chapitre 1 : L'action en responsabilité
Chapitre 2 : La créance de réparation
Titre 3 : Les régimes particuliers de responsabilité
Chapitre 1 : L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation
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