Le rôle du Sénat depuis 1870

Histoire | 5 pages | 04-10-2007 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 3.60€ |

Résumé

Cours retraçant l'histoire du Sénat depuis 1870.

Extrait:

En avril 1870, le Sénat redevient une seconde chambre législative et les ministres sont désormais “responsables”, c'est-à-dire responsables devant les Chambres. Mais l'Empire libéral ainsi institué ne survit pas plus que son glorieux ancêtre à la défaite militaire (...)

Sommaire:

Introduction

I) Le Sénat républicain
II) La Constitution de 1946 réduit le rôle du Sénat à celui de « Conseil de la République »
III) Sous la V République, le Sénat retrouve son rôle

Conclusion

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