Notions de droit des biens (biens, meubles, immeubles...)

Droit | 3.5 pages | 25-09-2007 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 3.60€ |

Résumé

Notions essentielles à connaître et à comprendre pour bien assimiler le cours de droit des biens de première année de licence de droit.

Sommaire:

I) Biens
II) Meubles
III) Les meubles par détermination de la loi
IV) Les meubles par anticipation
V) Immeubles
VI) Les immeubles par destination
VII) Les immeubles par objet
VIII) Les biens incorporels
IX) Les biens corporels
X) Choses consomptibles
XI) Choses non consomptibles
XII) Choses fongibles
XIII) Corps certains
XIV) Capital
XV) Fruits
XVI) Choses appropriées
XVII) Choses non-appropriées
XVIII) Choses hors commerce
XIX) Choses dans commerce
XX) Biens privés
XXI) Biens publics
XXII) Droit réel
XXIII) Droit personnel
XXIV) Droit de suite
XXV) Droit de préférence
XXVI) Droit réel démembré
XXVII) Droit réel de garantie
XXVIII) Droit de jouir des choses (fructus)
XXIX) Droit de disposer de sa chose (abusus)
XXX) Droit d'usage (usus)
XXXI) Les droits réels principaux
XXXII) Les droits réels accessoires
XXIII) Le droit de propriété
XXIV) La nue propriété
XXXV) L'hypothèque
XXXVI) Le droit d'usage
XXXVII) La servitude
XXXVIII) L'usufruit
XXXIX) L'indivision
XXXX) Le droit d'habitation
XXXXI) Le droit d'usage
XXXXII) L'acquisition
XXXXIII) Droit de jouissance

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