+ de 30 000 documents en ligne
Droit pénal
L'aptitude à répondre de ses actes
| Note : 
RésuméCours de droit pénal (2ème année de DEUG) sur l'aptitude à répondre de ses actes. Il ne suffit pas de dire qu'il y a un acte répréhensible que rien ne justifie mais aussi rattacher cet acte à une personne. Il s'agit de savoir si la personne peut en répondre. Et pour cela, il faut être apte juridiquement et peut-être psychologiquement à répondre de ses actes.
Plan du cours:
I) L'aptitude juridique à répondre de l'infraction
A. Les conditions du principe de la responsabilité pénale
B. La mise en oeuvre de la responsabilité pénale
II) L'aptitude psychologique à répondre de l'infraction
A. La première condition : nécessité d'une volonté saine
B. La volonté libre
C. Question de la minorité pénale
Recommandations
2 pages - 1,80€
30 pages - 9,00€
21 pages - 1,80€
Partenaire de la rubrique Droit
Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.
Du même auteur
Tous les cours d'Histoire du Droit de 1ère année / 1er semestreTous les cours d'Histoire du droit : 1ère année / 2ème semestreEtat et le droit (droit constitutionnel)Prouver / établir la réalité des faits (TD de droit civil)Cours complet de droit administratif DEUG 2ème annéeCours de droit des obligationsNouveautés dans la rubrique Droit pénal
La tentative, l'infraction manquée et l'infraction impossible en droit pénalLa personne privée de sa liberté pendant la procédureFamille et délinquanceLe complice et l'auteur principalLa protection pénale de l'humainLa personne privée de libertéLes plus visités dans la matière Droit pénal
Fiches de procédure pénaleLe profilage criminel dans les enquêtes judiciairesCours de droit pénal général, première année de licence de droit