Cours d'institutions européennes

Droit européen | 68 pages | 13-09-2007 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Cours destiné aux étudiants en droit reprenant tout le programme d'étude des institutions européennes.

L'Union européenne étant devenue une figure politique, économique et monétaire mondiale se doit d'être contrôlée par des institutions. Le terme institution a plusieurs sens, selon le domaine dans lequel il est employé. Il peut désigner une organisation humaine stable qui s'inscrit dans la durée et dont la longévité et le champ d'activité dépasse généralement le cadre d'action d'un seul individu. Les Institutions Européennes sont des structures politiques résultant du régime politique mis en place par la Constitution, les lois, les règlements et les coutumes. Décrire les Institutions politiques d'un Etat relève du droit constitutionnel. L'Union européenne est quant à elle dirigée par le conseil européen, la commission européenne, le parlement européen, la cour de justice européenne, etc.

Sommaire:

Introduction

I) Approche organique des institutions européennes

A. Historique de la Construction européenne
B. Les Institutions européennes

II) Approche juridique des institutions européennes

A. Les sources du droit communautaire
B. Les principes de l'Union européenne

III) Les principales fonctions des institutions européennes

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