email
pass
Envoyez-nous vos documents soyez rémunérés!


Hit-Parade


Cours de droit des obligations

Droit | 120 pages | 06-09-2007 | Format : Document Microsoft Word | Note : Non noté | Plus d'infos sur l'auteur de ce document

PRIX : 5.40€ | Imprimer la fiche
Partager cette fiche Résumé

Cours très complet de 2ème année de DEUG sur le droit des obligations.

Extrait:

Le droit des obligations va bientôt devenir incontournable car il fait parti de la vie économique, de la vie quotidienne. Chaque fois qu'on achète quelque chose on passe un contrat, sans le savoir, même si c'est un contrat oral. Ce droit repose sur des concepts d'une grande abstraction qu'il faut assimiler (...)

N.B : Ce document se présente sous forme de fichier Zip. Chaque chapitre est un cours différent.

Plan:

I) Introduction
II) Les actes juridiques
III) La formation du contrat
IV) La nullité du contrat
V) Les effets du contrat entre les parties
VI) L'inexécution du contrat
VII) Les effets du contrat envers les tiers
VIII) Les quasi-contrats ou les faits juridiques
IX) La responsabilité extracontractuelle
X) Fiche de droit des obligations


Téléchargez dès à présent le document Cours sur le droit des obligations !
Bas de la fiche descriptive du document
Le partenaire d'Oodoc.com en droit
Partenaire de la rubrique Droit
Le partenaire d'Oodoc.com en droit
Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.
Bas de la fiche descriptive du document
Annonceurs - Conditions générales - Job - Plan du site - Presse - Qui sommes-nous ? - Tutoriels - Webmasters - CNIL n°1118723
© 2010 Copyright www.oodoc.com