email
pass
Envoyez-nous vos documents soyez rémunérés!

Philippe
2349.37 €
Guillaume
2301.12 €
Damien
2015.74 €
Alexandre
2003.72 €
Marianne
1989.69 €



Document présent dans la catégorie Droit

Droit

Document présent dans la catégorie Droit

Le régime juridique des droits réels principaux

Droit | 28 pages | 13-09-2007 | Format : Document Microsoft Word | Note : Non noté |

PRIX : 5.40€ |
Résumé

Cours de droit sur le régime juridique des droits réels principaux. Qu'est-ce qu'un droit réel ? Comment définir le droit de propriété ?

Plan du cours:

I) Le droit de propriété

A. Prérogatives du droit de propriété
B. Les autres caractères du droit de propriété
C. Les caractères du droit de propriété

II) L'acquisition de la propriété

A. Les modes d'acquisition de la propriété
B. L'acquisition de la propriété par la convention
C. L'acquisition par l'occupation


Téléchargez dès à présent le document Cours de droit sur le régime juridique des drois réels !


Bas de la fiche descriptive du document
Le partenaire d'Oodoc.com en droit

Partenaire de la rubrique Droit

Le partenaire d'Oodoc.com en droit
Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.
Bas de la fiche descriptive du document
Annonceurs - Conditions générales - Job - Plan du site - Presse - Qui sommes-nous ? - Tutoriels - Webmasters - CNIL n°1118723
© 2007 Copyright www.oodoc.com