Résumé
Exposé retraçant l'histoire des institutions administratives françaises depuis Napoléon.
Extrait:
Napoléon fait subir deux modifications à la géographie administrative héritée de la Révolution. En effet, la loi de 1800 remplace les districts, disparus sous le Directoire, par 3 à 6 arrondissements par département.
Le département devient la pièce maîtresse du nouveau système d'administration.
Le préfet, organe unique d'administration. Il peut apparaître comme un personnage sans autorité propre s'insérant dans une chaîne administrative que Chaptal évoque « ».
Il est l'homme de Napoléon. Le préfet est le délégué du chef du gouvernement, qui le nomme, à qui le préfet rend des comptes. Il est aidé par le conseil général, entre autre, qui a pour tâche de répartir l'impôt direct entre les arrondissements, puis de voter les centimes additionnels pour les dépenses du département.
Les municipalités en tutelle. On retrouve à l'échelle de la commune la dichotomie propre à l'administration napoléonienne, un seul homme, le maire, pour décider, mais aidé des avis d'un conseil municipal, qui a aussi une ...
Sommaire:
I) Sous Napoléon
II) L'administration au temps des notables
III) L'administration en République
IV) D'une guerre à l'autre
V) Les compétences décentralisées de la commune