Tous les cours d'Histoire du droit : 1ère année / 2ème semestre

Droit | 113 pages | 04-09-2007 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 15.00€ |

Résumé

Cours d'Histoire du droit du second semestre de la 1ère année : de l'Ancien Régime jusqu'au Directoire.

Format : WinZip.

Plan du cours:

Chap. 1 : Crise de l'ancien régime

I) L'époque de Louis XV
II) Le règne de Louis XVI et les débuts de la révolution

Chap. 2 : Débuts de la Révolution

I) Naissance du processus révolutionnaire
II) La réunion des Etats Généraux et la révolution juridique
III) La révolution populaire

Chap. 3 : Oeuvre de l'assemblée constituante

I) Fondement de l'oeuvre constitutionnelle
II) Organisation administrative
III) Réorganisation judiciaire
IV) Réorganisation financière
V) L'oeuvre religieuse de la constituante

Chap. 4 : Evolution politique de la Convention

Chap. 5 : Directoire

I) La constitution du 5 thermidor de l'an III (22 août 1795)
II) Le fonctionnement du nouvel ordre républicain

Chap. 6 : Base constitutionnelle du nouveau régime

I) Les bases constitutionnelles de nouveau régime
II) La dilution du pouvoir législatif
III) La concentration et le renforcement des pouvoirs du gouvernement
IV) La pacification et la réforme constitutionnelle de l'an X
V) Le renforcement du pouvoir personnel

Chap. 7 : Naissance des institutions de la France contemporaine

I) Réforme de l'administration locale
II) Réorganisation judiciaire

Chap. 8 : Codifications

Chap. 9 : Enseignement

I) L'oeuvre révolutionnaire
II) Les réformes du Consulat et de l'Empire

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