Résumé
Cours de Théorie du droit public ayant pour objet : « La classification des régimes politiques ».
Extrait:
« La classification des régimes politiques peut donner lieu à des analyses assez différentes les unes des autres. On peut chercher à utiliser une classification existante pour procéder à un classement des régimes concrets (classer un nouveau régime, contester un classement existant, etc...) ; on peut aussi chercher à créer de nouvelles classifications, en considérant celles qui existent comme inopérantes, ou plus simplement proposer de les modifier ; on peut enfin, et c'est ce que nous nous contenterons de faire ici, analyser les classifications existantes, telles qu'elles sont exposées dans les manuels de droit constitutionnel.
Il existe des classifications des régimes politiques assez différentes les unes des autres quant à leurs critères : on ne s'attachera ici qu'à celles dont le critère est juridique, et que l'on peut dès lors considérer comme des classifications juridiques (d'autres classifications, s'employant à utiliser comme critères des phénomènes politiques, telles que la structure des partis, sont plutôt des classifications de science politique). »
Plan du cours:
Introduction
Partie 1 : L'opposition entre régime présidentiel et régime parlementaire
I) La valeur de l'opposition
A. Sa valeur logique
B. Sa valeur scientifique
II) La signification de l'opposition
A. Le réalisme ontologique
B. La fonction de l'opposition dans le discours constitutionnel
Partie 2 : Le régime d'assemblée et la classification des régimes politiques
I) L'indétermination de la notion de « régime d'assemblée »
II) L'apparition de la notion de régime d'assemblée (comme catégorie de régimes politiques)
A. Aux origines de la classification des régimes politiques
B. L'apparition de la notion de « régime d'assemblée »
III) La fonction de la notion de régime d'assemblée