Résumé
Cours synthétisé de droit portant sur « le contrat de travail », comprenant la définition, les règles générales à appliquer, les différents types de contrats ainsi que les modalités d'exécution de ces derniers.
Extrait:
« Le contrat de travail est une convention par laquelle une personne dite « le salarié » met son activité professionnelle à la disposition d'une autre personne dite « l'employeur » et qui lui versera en contre partie un salaire, et qui aura autorité sur elle. »
Plan du cours:
I) Définition
II) Règles générales applicables au contrat de travail
A. Les éléments constitutifs au contrat de travail
B. Les caractéristiques du contrat de travail
C. Les conditions de validité d'un contrat
D. La preuve
III) Le déroulement du contrat de travail dans le temps
A. L'embauche
B. Interdiction de tout travail clandestin
C. Le contrat à l'essai
D. L'exécution du contrat de travail dans le temps
E. Les événements survenant au cours du contrat de travail
IV) Le CDI
V) Le CTT (Contrat de Travail Temporaire)
VI) Le CDD