Les organes sociaux des sociétés : Code de commerce algérien

Droit des affaires | 28 pages | 31-08-2007 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 5.40€ |

Résumé

La création d'entreprise notamment les PME voir les TPE est une perspective de plus en plus envisageable par les jeunes entrepreneurs. Mais avant de se jeter les yeux fermés dans les rouages d'un droit dont on connaît relativement que le nom, le droit des affaires, prenons le temps de le connaître un peu et surtout de se familiariser avec les organes sociaux des sociétés.

Sommaire:

Introduction

I) L'ORGANE SOUVERAIN ; L'ASSEMBLEE GENERALE

1. L'assemblée générale ordinaire
2. L'assemblée générale extraordinaire

II) LES ORGANES DE GESTION

1. Le gérant
2. Le conseil d'administration
3. Le président du conseil d'administration
4. Le directeur général
5. Le directoire

III) LES ORGANES DE CONTROLE

1. Le conseil de surveillance
2. Les commissaires aux comptes
3. Le comité de participation (comité d'entreprise)

Recommandations

Partenaire de la rubrique Droit

Du même auteur

Nouveautés dans la rubrique Droit des affaires

Les plus visités dans la matière Droit des affaires