Cours de droit social international et européen

Droit | 56 pages | 10-08-2007 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 5.40€ |

Résumé

La mondialisation a comme conséquence la multiplication des échanges de biens et de personnes. Le déplacement des hommes pour travailler n'est pas un phénomène nouveau, ce qui est nouveau, c'est la diversification du modèle économique dès l'immigration du travail, cela concernait déjà les travailleurs pauvres et qui venaient s'installer à long terme dans un autre pays, mais le phénomène s'est diversifié avec les groupes internationaux qui préconisent des carrières internationales, ce qui suppose que les travailleurs sont amenés à se déplacer pendant leurs carrières et sont en contact avec plusieurs systèmes juridiques. Ces personnes sont dans des situations plus compliquées.

Il faut donc imaginer des organisations et institutions permettant de réguler les organisations de travail. Trois organisations sont importantes : l'Organisation Internationale du Travail, le Conseil de l'Europe et l'Union Européenne.

Niveau : Master.

Plan du cours:

Introduction

LA COORDINATION DES NORMES

Chapitre 1 : Les conflits de juridictions
Chapitre 2 : La détermination de la loi applicable

L'HARMONISATION DES NORMES

Titre 1 : Les principes
Chapitre 1 : La construction du Droit social communautaire
Chapitre 2 : La libre circulation
Chapitre 3 : La lutte contre les discriminations

Titre 2 : Les politiques
Chapitre : Les rapports individuels de travail

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