Cours de droit de la propriété intellectuelle

Droit | 53 pages | 10-08-2007 | Format : | Note : 5.50/10 |

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Le terme de propriété intellectuelle est présent dans le droit français (voir le Code de la propriété intellectuelle). Il est un calque direct de l'anglais, « intellectual property ».

Dans son acception courante, il recouvre les droits d'utilisation d'une « création intellectuelle » : invention, solution technique, œuvre littéraire ou artistique, marque, dessins et modèles industriels, logiciels, circuits intégrés, etc. Précisons tout de suite que les découvertes scientifiques sont exclues de toute protection relevant de la propriété intellectuelle.

Bien entendu, les divers éléments qui composent la propriété intellectuelle ont un régime juridique différent dû à leur nature même.

On inclut généralement sous l'expression « propriété intellectuelle » deux branches principales : la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique.

Pour fixer les idées, on peut dire que la propriété industrielle concerne, grosso modo, les marques, les brevets, les inventions, les dessins et modèles industriels, les appellations d'origine et les indications de provenance.
La propriété littéraire et artistique s'explique d'elle-même ; toutefois on y a agrégé d'autres éléments sur lesquels nous reviendrons.
Propriété industrielle et propriété littéraire et artistique sont régies par les principes généraux du droit de la propriété tels qu'édictés par les codes civils et par les textes particuliers qui leur sont applicables.

Il faut signaler que les dessins et modèles industriels ont un statut hybride en droit français, entre propriété intellectuelle et propriété littéraire et artistique. Ce statut est en cours de généralisation dans l'Union européenne.

Ce cours complet de Master de droit privé reprend l'essentiel du programme de droit de la propriété intellectuelle.

Plan du cours:

1ERE PARTIE : LE DROIT D'AUTEUR ET LES DROITS VOISINS

Chapitre I : Les oeuvres protégées par les droits d'auteurs
Chapitre II : Les titulaires du droit d'auteur
Chapitre III : Le droit d'auteur
Chapitre IV : La défense des droits d'auteur
Chapitre V : Le droit d'auteur dans l'ordre international
Chapitre VI : Droits voisins du droit d'auteur

2EME PARTIE : DROITS DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE

Chapitre I : Droit des brevets d'invention
Chapitre II : Le droit des marques

Recommandations

Partenaire de la rubrique Droit

Du même auteur

Nouveautés dans la rubrique Droit

Les plus visités dans la matière Droit