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Droit (autres)
Le droit moral en droit de la propriété intellectuelle
| Note : 
RésuméRésumé sur le droit moral en droit de la propriété intellectuelle. Avec les droits patrimoniaux, le droit moral est un droit qui appartient exclusivement à l'auteur de l'oeuvre.
Sommaire:
I) Les prérogatives conférées par le droit moral
A/ Le droit de divulgation
B/ Le droit de paternité
C/ Le droit au respect de l'oeuvre
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